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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Procédure Collective Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels et rapports Divorce du dirigeant Divers (6487) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Fin de Garantie financière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Autorisation administrative Modification de la dénomination Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5016) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Avis administratif Désaccord contractuel (6469) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Arrêté préfectoral Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Délai initial de paiement dépassé Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6479) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6484) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réduction de capital social Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5009) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination d'un Curateur successoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Démarche d'un créancier (5014) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Enquête administrative Désaccord contractuel (6467) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Avis Financier Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Investissements Désaccord contractuel (6506) Retard de paiement signalé Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Recrutement Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Rectificatif / Erratum Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement des cotisations sociales Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Modification de la Forme juridique Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publication des Comptes consolidés et rapports Changement de nationalité Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Interdiction administrative Résultats financiers positifs Conflit entre actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6470) Action juridique (6300) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Condamnation Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Renonciation d'une garantie financière (6323) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réorganisation / licenciements Demande de paiement (affacturage) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Convocation aux assemblées Mariage du dirigeant Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Nouvelle Garantie financière Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication de comptes annuels simplifiés Evénement divers Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Enquête Publique Désaccord contractuel (6468) Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Avis aux actionnaires Action visant la restitution d'un bien (6473) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Création de site / extension Divers (6507) Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend contractuel (6478) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance rendue Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Modification du Capital social Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Changement de domicile Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5013) Publications de résultats Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6500) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6471) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6505) Incident de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Voirie Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6510) Attestation de régularité fiscale Litige avec le syndic (6442) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Subventions / obtention d'aides publiques Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Insolvabilité constatée (5033) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 4
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