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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Procédure Collective Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divorce du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Recherche de garanties (6354) Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Mouvement des Dirigeants différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification de la dénomination Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Conflit entre actionnaires Démarche d'un créancier (5016) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Modification de l'adresse du Siège social Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement (affacturage) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Produits dangereux pour les consommateurs Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Modification matrimoniale du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réduction de capital social Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord des créanciers (5009) Nomination d'un Curateur successoral Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Incident de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Démarche d'un créancier (5014) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Décès du dirigeant Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Investissements Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Recrutement Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Fin de Garantie financière Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Rectificatif / Erratum Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Non reconstitution des fonds propres Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Changement de nationalité Contestation de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6517) Réclamation d'un bien (5039) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Résultats financiers positifs Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Divers (6500) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réorganisation / licenciements Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Condamnation Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Projet relatif à la Loi sur l'eau Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6510) Insolvabilité constatée (5032) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Mariage du dirigeant Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche d'un créancier (6363) Divers (6515) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6487) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evénement divers Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Retard de paiement signalé Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement des cotisations sociales Différend contractuel (6498) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Création de site / extension Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Sinistres naturels / accidentels / criminels Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Annulation d'annonce parue précédemment Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Modification du Capital social Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Changement de domicile Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6518) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Renonciation d'une garantie financière (6323) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5013) Publications de résultats Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Grève / conflit social Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Nouvelle Garantie financière Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Voirie Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Subventions / obtention d'aides publiques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6511) Insolvabilité constatée (5033) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6477)
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