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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Procédure Collective Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Différend contractuel (6498) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Rectificatif / Erratum Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord des créanciers (5009) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Changement de nationalité Incident de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Résultats financiers positifs Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Nomination dans l’équipe de direction Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement d'un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Condamnation Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Réclamation d'un bien (5039) Mariage du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement divers Délai initial de paiement dépassé Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Enquête Publique Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Nomination dans l'équipe de direction Contestation des méthodes concurrentielles Création de site / extension Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis aux actionnaires Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6348) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Annulation d'annonce parue précédemment Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Changement de domicile Retard de paiement signalé Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Publications de résultats Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Témoignages de dirigeants, perspectives Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à mettre un terme au plan (5030) Voirie Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Résiliation de bail (local commercial) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Réclamation d'un bien (5040) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord des créanciers (5013) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Modification de la dénomination Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Notation / avis des analystes Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Avis administratif Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation de la dénomination Modification de l'adresse du Siège social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Arrêté préfectoral Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification matrimoniale du dirigeant Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Nomination d'un Curateur successoral Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche d'un créancier (5016) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Enquête administrative Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Décès du dirigeant Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Avis Financier Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Investissements Recrutement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6347) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts
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