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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure Collective Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Enquête Publique Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Démarche d'un créancier (5014) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis aux actionnaires Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Création de site / extension Démarche d'un créancier (6363) Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Retard de paiement signalé Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Publications de résultats Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Plan d'Occupation des Sols (POS) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Convocation aux assemblées Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Voirie Action juridique (6300) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Grève / conflit social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Subventions / obtention d'aides publiques Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Paiements des cotisations sociales à jour Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Modification de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Nouvelle Garantie financière Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Notation / avis des analystes Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Avis administratif Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Arrêté préfectoral Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Modification de l'adresse du Siège social Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Paiements réguliers signalés Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Modification matrimoniale du dirigeant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête administrative Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5013) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6347) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Avis Financier Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Investissements Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête plan de prévention des risques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Recrutement Incident de paiement Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Rectificatif / Erratum Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Attestation de régularité fiscale Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Changement de nationalité Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5016) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6350) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Condamnation Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réorganisation / licenciements Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Mariage du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477)
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