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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action juridique (6300) Témoignages de dirigeants, perspectives Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Renonciation d'une garantie financière (6323) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Paiements des cotisations sociales à jour Autorisation administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5040) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Voirie Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement d'un établissement bancaire Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord des créanciers (5013) Subventions / obtention d'aides publiques Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nouvelle Garantie financière Divorce du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification de la dénomination Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Procédure de règlement amiable Notation / avis des analystes Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche de garanties (6354) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un mandataire (6321) Levée de fonds / introduction en bourse Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Paiements réguliers signalés Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis administratif Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réduction de capital social Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Démarche d'un créancier (5016) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Décès du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Incident de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Enquête administrative Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Investissements Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Interdiction administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Avis Financier Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Recrutement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord des créanciers (5009) Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Démarche d'un créancier (5014) Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Changement de nationalité Demande de paiement (affacturage) Non reconstitution des fonds propres Résultats financiers positifs Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Procédure de règlement agricole Nomination dans l’équipe de direction Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Délai initial de paiement dépassé Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5039) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Condamnation Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mariage du dirigeant Divers (6507) Evénement divers Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6348) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Résolution de la conciliation Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5032) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Nomination dans l'équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Enquête Publique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Création de site / extension Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis aux actionnaires Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement des cotisations sociales Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Modification du Capital social Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Annulation d'annonce parue précédemment Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Changement de domicile Désaccord contractuel (6510) Mise en vente des actions en déshérence Publications de résultats Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
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