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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6350) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Non reconstitution des fonds propres Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Procédure de règlement agricole Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Délai initial de paiement dépassé Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Voirie Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Demande de paiement Demande de paiement Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6507) Modification de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Démarche d'un créancier (6363) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Résolution de la conciliation Contestation de la dénomination Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Retard de paiement signalé Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6471) Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Décès du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Mise en vente des actions en déshérence Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Avis Financier Action juridique (6300) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 1 Recrutement Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6469) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Nouvelle Garantie financière Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Recherche de garanties (6354) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Procédure de règlement amiable Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Paiements réguliers signalés Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Sollicitation d'un mandataire (6321) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Divers (6511) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Incident de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Demande de paiement Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Fin de Garantie financière Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats
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