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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Jugement Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Collective Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Procédure de règlement agricole Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Modification du Capital social Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Publications de résultats Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Innovations / Nouveaux produits / Marques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Grève / conflit social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6348) Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Résolution de la conciliation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6496) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6414) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Modification de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Notation / avis des analystes Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Levée de fonds / introduction en bourse Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis administratif différend lié à la tenue de l'assemblée générale Arrêté préfectoral Démarche d'un créancier (5016) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Modification de l'adresse du Siège social Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mise en vente des actions en déshérence Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Produits dangereux pour les consommateurs Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action juridique (6300) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pour prolonger la période d'observation (5036) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Décès du dirigeant Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Enquête administrative Avis Financier Démarche d'un créancier (5014) Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Investissements Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Recrutement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Procédure de règlement amiable Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Modification de la Forme juridique Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Résultats financiers positifs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Fusion / rachat / prise de participation Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation des décisions prises par les dirigeants Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Réorganisation / licenciements Contestation de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action relative à la construction immobilière Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Incident de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Evénement divers Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Attestation de régularité fiscale Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Nomination dans l'équipe de direction Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Enquête Publique Litige avec le syndic (6442) Avis aux actionnaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Fin de Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Création de site / extension Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515)
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