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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Adoption de plan Procédure Collective Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Procédure de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Rejet du plan de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Plan de sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Réclamation d'un bien (5040) Divers (6500) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6420) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6505) Changement de nationalité Contestation autour de la vente du fonds Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5013) Divers (6471) Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Résultats financiers positifs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Nomination dans l’équipe de direction Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6487) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Autorisation administrative Insolvabilité constatée (5033) Action liée à la Cession de titres ou de parts Condamnation Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 1 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réorganisation / licenciements Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6498) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel relatif à un bail Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Action afin de contraindre la communication des documents Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6426) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement divers Remise en cause du bail commercial Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Enquête Publique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Création de site / extension Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel (6347) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6496) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6414) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6501) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord des créanciers (5009) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6467) Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6506) Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Démarche d'un créancier (5014) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Publications de résultats Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Témoignages de dirigeants, perspectives différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Conflit entre actionnaires Voirie Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 1- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6499) Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Modification de la dénomination Différend lié au bail Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 6 Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Notation / avis des analystes Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Avis administratif Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Insolvabilité constatée (5032) Action en responsabilité Arrêté préfectoral Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6348) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Environnement et installation classée (IPCE) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 2- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6507) Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement des cotisations sociales Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Enquête administrative Contestation de la dénomination Divers (6517) Décès du dirigeant Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à mettre un terme au plan (5030) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis Financier Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Investissements Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action relative à la construction immobilière Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
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