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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Procédure Collective Clôture du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de plan Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Voirie Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Grève / conflit social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Démarche d'un créancier (5014) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Mouvement des Dirigeants Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Paiements des cotisations sociales à jour Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Notation / avis des analystes Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'un bien (5039) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 7 Levée de fonds / introduction en bourse Ordonnance rendue Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Modification de l'adresse du Siège social Nouvelle Garantie financière Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Arrêté préfectoral Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Recherche de garanties (6354) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Réduction de capital social Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6500) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Paiements réguliers signalés Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 7 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Décès du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Enquête administrative Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Investissements Publication des Comptes annuels et rapports Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Avis Financier Désaccord contractuel (6347) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Recrutement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Autorisation administrative Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Incident de paiement Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Attestation de régularité fiscale Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fusion / rachat / prise de participation Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement bancaire Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réorganisation / licenciements Fin de Garantie financière Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5013) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6350) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Evénement divers Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 6 Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Enquête Publique Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Création de site / extension Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Interdiction administrative Démarche d'un créancier (5016) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche d'un créancier (6363) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Changement de domicile Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Publications de résultats Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Témoignages de dirigeants, perspectives Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Innovations / Nouveaux produits / Marques Convocation aux assemblées Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS)
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