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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Désaccord contractuel (6348) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement divers Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche d'un créancier (6363) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Cotation Banque de France : 1- Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Nomination dans l'équipe de direction Interdiction administrative Création de site / extension Différend contractuel (6499) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Publications de résultats Convocation aux assemblées Action en responsabilité Action juridique (6300) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Témoignages de dirigeants, perspectives Publication de comptes annuels simplifiés Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6497) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 2- Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la restitution d'un bien (6473) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Divorce du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation de la dénomination Divers (6517) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification de la dénomination Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Recherche de garanties (6354) Action concernant le dirigeant (6451) Notation / avis des analystes Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Sollicitation d'un mandataire (6321) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis administratif Cotation Banque de France : 2+ Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Divers (6500) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6420) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (6476) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Désaccord contractuel (6347) Litige avec le syndic (6442) Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6447) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête administrative Cotation Banque de France : 1 Incident de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Décès du dirigeant Autorisation administrative Investissements Différend contractuel (6498) Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel relatif à un bail Avis Financier Cotation Banque de France : 3+ Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Recrutement Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement d'un établissement bancaire Remise en cause du bail commercial Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Changement de nationalité Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Désaccord contractuel (6350) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Résultats financiers positifs Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination dans l’équipe de direction Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6414) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 2 Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6421) Condamnation Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477)
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