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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Arrêt de la cour d'appel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'un bien (5040) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord des créanciers (5013) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6468) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6507) Modification de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un expert Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Contestation de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Démarche d'un créancier (5016) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Nouvelle Garantie financière Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6420) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Désaccord contractuel (6466) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation autour de la vente du fonds Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Décès du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Désaccord des créanciers (5009) Divers (6487) Avis Financier Démarche d'un créancier (5014) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 1 Recrutement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6426) Incident de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Remise en cause du bail commercial Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'un bien (5039) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6421) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Insolvabilité constatée (5032) Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6511) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 6 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages
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