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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche de garanties (6354) Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 7 Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Réduction de capital social Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination d'un Curateur successoral Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels et rapports Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1 Enquête administrative Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Autorisation administrative Décès du dirigeant Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3+ Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Investissements Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 4- Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6469) Réclamation d'un bien (5039) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Recrutement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 6 Rectificatif / Erratum Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Résultats financiers positifs Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Insolvabilité constatée (5032) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement bancaire Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4+ Condamnation Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Fin de Garantie financière Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 5- Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non reconstitution des fonds propres Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement divers Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 1- Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Interdiction administrative Nomination dans l'équipe de direction Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 3 Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Création de site / extension Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'un bien (5040) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6348) Différend lié au bail Démarche d'un créancier (6363) Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 6- Annulation d'annonce parue précédemment Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Modification du Capital social Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Changement de domicile Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Convocation aux assemblées Publications de résultats Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication de comptes annuels simplifiés Témoignages de dirigeants, perspectives Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 2- Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Insolvabilité constatée (5033) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 4 Voirie Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6+ Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la restitution d'un bien (6473) Mise en vente des actions en déshérence Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5016) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Divorce du dirigeant Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Mouvement des Dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ordonnance rendue Modification de la dénomination Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Notation / avis des analystes Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 2+ Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Levée de fonds / introduction en bourse Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 3- Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6466) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Nouvelle Garantie financière Modification de l'adresse du Siège social Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 5 Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6471) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
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