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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Jugement rejetant le plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification de l'adresse du Siège social Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5016) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Arrêté préfectoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 3 Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Environnement et installation classée (IPCE) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Résolution de la conciliation Demande de paiement (6513) Divers (6439) Décès du dirigeant Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Investissements Retard de paiement signalé Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5014) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Avis Financier Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Rectificatif / Erratum Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Changement de nationalité Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action juridique (6300) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réorganisation / licenciements Paiements des cotisations sociales à jour Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Condamnation Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Interdiction administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mariage du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Insolvabilité constatée (5032) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Procédure de règlement amiable Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Paiements réguliers signalés Convocation aux assemblées Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis aux actionnaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'utilité publique (DUP) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6507) Sollicitation d'un expert Publications de résultats Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Innovations / Nouveaux produits / Marques Incident de paiement Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5013) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Grève / conflit social Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Voirie Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Insolvabilité constatée (5033) Fin de Garantie financière Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Modification de la dénomination Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis administratif Procédure de règlement agricole Divers (6515) Litige avec le syndic (6442)
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