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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture du Plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de cession avec location gérance Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Collective Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Déclaration d'utilité publique (DUP) Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 6 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification du Capital social Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Annulation d'annonce parue précédemment Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6348) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Changement de domicile Publications de résultats Désaccord contractuel (6497) Résolution de la conciliation Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2- Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 4 Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6468) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6438) Voirie Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Résiliation de bail (local commercial) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Divorce du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Action relative à la construction immobilière Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Divers (6500) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6466) Levée de fonds / introduction en bourse Différend contractuel (6505) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation autour de la vente du fonds Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 5 Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6510) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Arrêté préfectoral Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6515) Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Environnement et installation classée (IPCE) Insolvabilité constatée (5033) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6487) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réduction de capital social Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Modification matrimoniale du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend contractuel (6498) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3+ Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6426) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4- Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6469) Investissements Demande de paiement (remboursement des cotisations) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Remise en cause du bail commercial Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Enquête plan de prévention des risques Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification de la Forme juridique Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Rectificatif / Erratum Action pour prolonger la période d'observation (5036) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 0 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel (6347) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6496) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6414) Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Incident de paiement Désaccord contractuel (6467) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5- Attestation de régularité fiscale Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mariage du dirigeant Réclamation d'un bien (5039) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Différend contractuel (6499) Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 3 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5+ Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend lié au bail Avis aux actionnaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
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