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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Avis Financier Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Investissements Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Délai initial de paiement dépassé Enquête plan de prévention des risques Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Recrutement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Rectificatif / Erratum Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Résultats financiers positifs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6507) Sollicitation d'un expert Démarche d'un créancier (6363) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Fusion / rachat / prise de participation Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Retard de paiement signalé Condamnation Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réorganisation / licenciements Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement des cotisations sociales Insolvabilité constatée (5032) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Mariage du dirigeant Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evénement divers Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête Publique Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis aux actionnaires Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Création de site / extension Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Paiements des cotisations sociales à jour Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Annulation d'annonce parue précédemment Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Changement de domicile Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord des créanciers (5013) Publications de résultats Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Recherche de garanties (6354) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement (6513) Divers (6439) Paiements réguliers signalés Voirie Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Grève / conflit social Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Subventions / obtention d'aides publiques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche d'un créancier (5016) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Avis administratif Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Incident de paiement Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Attestation de régularité fiscale Environnement et installation classée (IPCE) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Produits dangereux pour les consommateurs Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Modification matrimoniale du dirigeant Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Désaccord des créanciers (5009) Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5014) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Décès du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Enquête administrative
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