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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Appel du ministère public Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 4 Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6468) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant la restitution d'un bien (6473) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6507) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Evénement divers Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Nomination dans l'équipe de direction Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Enquête Publique Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Désaccord des créanciers (5013) Action relative à la construction immobilière Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6466) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6500) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 5 Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6471) Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6505) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Changement de domicile Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6510) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Publications de résultats Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Insolvabilité constatée (5033) Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Témoignages de dirigeants, perspectives Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6487) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Innovations / Nouveaux produits / Marques Autorisation administrative Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action liée à la Cession de titres ou de parts Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Voirie Cotation Banque de France : 3+ Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6498) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel relatif à un bail Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4- Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6469) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action afin de contraindre la communication des documents Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6439) Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Notation / avis des analystes Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel (6347) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Levée de fonds / introduction en bourse Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5009) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis administratif Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 2 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6496) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6414) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 4+ Incident de paiement Désaccord contractuel (6467) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Attestation de régularité fiscale Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination d'un Curateur successoral Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) Demande de paiement Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Décès du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête administrative Réclamation d'un bien (5039) Avis Financier Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Interdiction administrative Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Conflit entre actionnaires Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 3 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6499) Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages (6417) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 5+ Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6470) Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à rendre publics les comptes annuels Résultats financiers positifs Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 6 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Nomination dans l’équipe de direction Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6348) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Fusion / rachat / prise de participation Publication de comptes annuels simplifiés Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action en responsabilité Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Cotation Banque de France : 2- Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6497) Résolution de la conciliation Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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