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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement divers Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Nomination dans l'équipe de direction Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Enquête Publique Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Création de site / extension Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Sinistres naturels / accidentels / criminels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5013) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Recherche de garanties (6354) Changement de domicile Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Paiements réguliers signalés Publications de résultats Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Témoignages de dirigeants, perspectives Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Voirie Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Grève / conflit social Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Résiliation de bail (local commercial) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel (6347) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Mouvement des Dirigeants Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Incident de paiement Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Attestation de régularité fiscale Notation / avis des analystes Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Levée de fonds / introduction en bourse Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Avis administratif Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Modification de l'adresse du Siège social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord des créanciers (5009) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Réduction de capital social Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Délai initial de paiement dépassé Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Décès du dirigeant Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête administrative Avis Financier Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 6 Investissements Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Modification de la Forme juridique Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Sollicitation d'un expert Démarche d'un créancier (6363) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Retard de paiement signalé Résultats financiers positifs Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Nomination dans l’équipe de direction Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Fusion / rachat / prise de participation Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement des cotisations sociales Insolvabilité constatée (5032) Condamnation Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réorganisation / licenciements Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds
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