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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Extension de la sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Modification du plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Investissements Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Désaccord des créanciers (5013) Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Recrutement Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6420) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel (6347) Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend entre l'assuré et son assureur Incident de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Nomination dans l’équipe de direction Insolvabilité constatée (5033) Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6487) Attestation de régularité fiscale Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Fusion / rachat / prise de participation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Condamnation Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel relatif à un bail Fin de Garantie financière Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6350) Evénement divers Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Enquête Publique Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6484) Délai initial de paiement dépassé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nomination dans l'équipe de direction Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Avis aux actionnaires Désaccord des créanciers (5009) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Création de site / extension Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6414) Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6348) Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Démarche d'un créancier (6363) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'une indemnité (6482) Retard de paiement signalé Contestation des méthodes concurrentielles Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Interdiction administrative Voirie Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Divorce du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Insolvabilité constatée (5032) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Renonciation d'une garantie financière (6323) Convocation aux assemblées Avis administratif Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Paiements des cotisations sociales à jour Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Levée de fonds / introduction en bourse Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication de comptes annuels simplifiés Arrêté préfectoral Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nouvelle Garantie financière Réduction de capital social Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Procédure de règlement amiable Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Recherche de garanties (6354) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance rendue Enquête administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements réguliers signalés Contestation de la dénomination Décès du dirigeant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6517)
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