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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Procédure Collective Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Avis administratif Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5- Arrêté préfectoral Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Réduction de capital social Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Procédure de règlement amiable Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'un bien (5040) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord des créanciers (5013) Publication des Comptes consolidés et rapports Nomination d'un Curateur successoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Interdiction administrative Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Décès du dirigeant Investissements Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Avis Financier Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Recrutement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 6- Enquête plan de prévention des risques Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel (6347) Insolvabilité constatée (5033) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la Forme juridique Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Convocation aux assemblées Changement de nationalité Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Incident de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Publication de comptes annuels simplifiés Résultats financiers positifs Action en responsabilité Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réorganisation / licenciements Divers (6507) Sollicitation d'un expert Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6+ Condamnation Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel (6350) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Procédure de règlement agricole Désaccord des créanciers (5009) Ordonnance rendue Mariage du dirigeant Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche d'un créancier (5014) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement divers Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Délai initial de paiement dépassé Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Enquête Publique Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Avis aux actionnaires Divers (6471) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 7 Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification du Capital social Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Résolution de la conciliation Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Annulation d'annonce parue précédemment Différend entre l'assuré et son assureur Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'un bien (5039) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes annuels et rapports Changement de domicile Divers (6487) Retard de paiement signalé Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Autorisation administrative Publications de résultats Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Grève / conflit social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 6 Voirie Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Mouvement des Dirigeants Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action juridique (6300) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divorce du dirigeant Divers (6484) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Modification de la dénomination Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements des cotisations sociales à jour
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