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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sauvegarde Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure Collective Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement des cotisations sociales Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Nomination dans l'équipe de direction Différend contractuel (6478) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Enquête Publique Avis aux actionnaires Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Ordonnance rendue Création de site / extension Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation de la dénomination Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Déclaration d'utilité publique (DUP) Action concernant le dirigeant (6451) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Sinistres naturels / accidentels / criminels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification du Capital social Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 3- Changement de domicile Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 5 Publications de résultats Divers (6471) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 7 Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (6476) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Voirie Désaccord contractuel (6447) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Grève / conflit social Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1 Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Résiliation de bail (local commercial) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 3+ Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Recherche de garanties (6354) Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 4- Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements réguliers signalés Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Sollicitation d'un mandataire (6321) Remise en cause du bail commercial Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 6 Notation / avis des analystes Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6479) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Avis administratif Arrêté préfectoral Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification de l'adresse du Siège social Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Environnement et installation classée (IPCE) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6347) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Produits dangereux pour les consommateurs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 2 Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 4+ Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Incident de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Insolvabilité constatée (5032) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Enquête administrative différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Investissements Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Enquête plan de prévention des risques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Recrutement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 1- Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6350) Interdiction administrative Modification de la Forme juridique Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 3 Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 5+ Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6470) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend lié au bail Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6- Nomination dans l’équipe de direction Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Condamnation Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Convocation aux assemblées Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6348) Publication de comptes annuels simplifiés Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 2- Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Démarche d'un créancier (6363) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 4 Evénement divers Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Retard de paiement signalé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6507) Sollicitation d'un expert
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