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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Procédure Collective Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Demande de paiement Divers (6500) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6420) Arrêté préfectoral Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation autour de la vente du fonds Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Réduction de capital social Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 7 Fin de Garantie financière Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige avec le syndic (6442) Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Non reconstitution des fonds propres Divers (6487) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6447) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Autorisation administrative Procédure de règlement agricole Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Décès du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6498) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel relatif à un bail Avis Financier Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Investissements Recrutement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6426) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Modification de la Forme juridique Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Remise en cause du bail commercial Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6439) Changement de nationalité Désistement d'instance (à la demande de paiement) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6484) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6348) Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Résultats financiers positifs Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Résolution de la conciliation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'un bien (5039) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6414) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6421) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation autour de la vente du fonds Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) Insolvabilité constatée (5032) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement divers Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Mise en vente des actions en déshérence Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Action juridique (6300) Conflit entre actionnaires Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6499) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages (6417) Avis aux actionnaires Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Modification du Capital social Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend lié au bail Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 6- Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant à rendre publics les comptes annuels Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un expert (6446) Publications de résultats Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Procédure de règlement amiable Action en responsabilité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'un bien (5040) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Témoignages de dirigeants, perspectives Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6497) Désaccord des créanciers (5013) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Plan d'Occupation des Sols (POS) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un expert Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Mouvement des Dirigeants Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6438) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Divers (6517) Insolvabilité constatée (5033) Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification de la dénomination Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action concernant le dirigeant (6451) Notation / avis des analystes Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action relative à la construction immobilière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis administratif Incident de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse
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