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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Procédure Collective Modification des mandataires Modification du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Publications de résultats Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Incident de paiement Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication de comptes annuels simplifiés Voirie Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5016) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Fin de Garantie financière Modification de la dénomination Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Notation / avis des analystes Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Avis administratif Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Procédure de règlement agricole Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Arrêté préfectoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Modification de l'adresse du Siège social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Délai initial de paiement dépassé Environnement et installation classée (IPCE) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5009) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 7 Enquête administrative Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résolution de la conciliation Décès du dirigeant Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Avis Financier Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Autorisation administrative Enquête plan de prévention des risques Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Recrutement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Changement de nationalité Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Résultats financiers positifs Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action juridique (6300) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Condamnation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réorganisation / licenciements Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Paiements des cotisations sociales à jour Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nouvelle Garantie financière Evénement divers Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Enquête Publique Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Procédure de règlement amiable Nomination dans l'équipe de direction Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Recherche de garanties (6354) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication des Comptes consolidés et rapports Avis aux actionnaires Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements réguliers signalés Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Interdiction administrative Déclaration d'utilité publique (DUP) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Annulation d'annonce parue précédemment Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages
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