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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Procédure de sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rejet de plan Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 1+ Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Nouvelle Garantie financière Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Plan d'Occupation des Sols (POS) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 2- Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 4 Grève / conflit social Désaccord contractuel (6468) Procédure de règlement amiable Divers (6507) Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un expert Paiements réguliers signalés Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 6+ Résiliation de bail (local commercial) Action visant la restitution d'un bien (6473) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord des créanciers (5009) Divers (6517) Modification de la dénomination Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Démarche d'un créancier (5014) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Notation / avis des analystes Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Avis administratif Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2+ Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action relative à la construction immobilière Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6420) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 3- Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6466) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6500) Différend contractuel (6505) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation autour de la vente du fonds Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 5 Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6471) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6510) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 7 Réduction de capital social Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6515) Nomination d'un Curateur successoral Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'un bien (5039) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 1 Décès du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Fin de Garantie financière Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête administrative Avis Financier Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 3+ Investissements Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6426) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 4- Recrutement Désaccord contractuel (6469) Procédure de règlement agricole Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Rectificatif / Erratum Remise en cause du bail commercial Délai initial de paiement dépassé Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement (6513) Changement de nationalité Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6518) Résultats financiers positifs Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Nomination dans l’équipe de direction Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 2 Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6496) Condamnation Désaccord contractuel (6421) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 4+ Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6467) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 5- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6511) Mariage du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6516) Evénement divers différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'un bien (5040) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 1- Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Enquête Publique Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 3 Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 5+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6470) Action juridique (6300) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement (affacturage) Annulation d'annonce parue précédemment Différend lié au bail Paiements des cotisations sociales à jour Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6- Modification du Capital social Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Changement de domicile Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Publications de résultats Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
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