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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sortie de crise Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Plan de sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure Collective Clôture pour extinction du passif Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Procédure de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Rejet du plan de sortie de crise Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6350) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réduction de capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Nomination d'un Curateur successoral Action visant la restitution d'un bien (6473) Réclamation d'un bien (5039) Divers (6507) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Délai initial de paiement dépassé Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6517) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Enquête administrative Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3 Décès du dirigeant Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Avis Financier Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Investissements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Recrutement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6348) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6466) Insolvabilité constatée (5032) Modification de la Forme juridique Divers (6500) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6420) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 5 Démarche d'un créancier (6363) Changement de nationalité Divers (6471) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6505) Résolution de la conciliation Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 7 Retard de paiement signalé Résultats financiers positifs Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Nomination dans l’équipe de direction Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement des cotisations sociales Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Fusion / rachat / prise de participation Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Condamnation Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réorganisation / licenciements Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend contractuel (6498) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6469) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action afin de contraindre la communication des documents Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement divers Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action juridique (6300) Divers (6439) Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6518) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Enquête Publique Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Nomination dans l'équipe de direction Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Avis aux actionnaires Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 7 Création de site / extension Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6496) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6467) Insolvabilité constatée (5033) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6501) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6421) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5- Recherche de garanties (6354) Changement de domicile Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6506) Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements réguliers signalés Publications de résultats Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5 Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Voirie Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 0 Grève / conflit social Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6347) Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6499) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6- Incident de paiement Modification de la dénomination Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Attestation de régularité fiscale Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Avis administratif Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 4 Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Arrêté préfectoral Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 8 Modification de l'adresse du Siège social Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6497) Fin de Garantie financière Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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