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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Procédure Collective Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification des mandataires Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Témoignages de dirigeants, perspectives Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Procédure de règlement amiable Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Innovations / Nouveaux produits / Marques Paiements réguliers signalés Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5013) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Voirie Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Notation / avis des analystes Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Levée de fonds / introduction en bourse Incident de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis administratif Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Attestation de régularité fiscale Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Arrêté préfectoral Demande de paiement Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Non reconstitution des fonds propres Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Décès du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5009) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête administrative Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Investissements Délai initial de paiement dépassé Interdiction administrative Démarche d'un créancier (5014) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête plan de prévention des risques Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Changement de nationalité Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Nomination dans l’équipe de direction Démarche d'un créancier (6363) Convocation aux assemblées Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Résolution de la conciliation Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Fusion / rachat / prise de participation Retard de paiement signalé Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Plan Local d'Urbanisme (PLU) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Condamnation Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Mariage du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Evénement divers Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Mise en vente des actions en déshérence Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Enquête Publique Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis aux actionnaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Changement de domicile Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Nouvelle Garantie financière Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Publications de résultats Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6515)
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