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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Clôture du plan Procédure Européenne Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Procédure de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6499) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Réduction de capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'un bien (5039) Différend lié au bail Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6- Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à rendre publics les comptes annuels Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête administrative Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Décès du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Avis Financier Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Investissements Désaccord contractuel (6497) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Désaccord contractuel (6468) Modification de la Forme juridique Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Procédure de règlement amiable Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 4 Recherche de garanties (6354) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6507) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un expert Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6+ Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6478) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6438) Résultats financiers positifs Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination dans l’équipe de direction Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action concernant le dirigeant (6451) Fusion / rachat / prise de participation Action relative à la construction immobilière Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Condamnation Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6500) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6420) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6505) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation autour de la vente du fonds Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Incident de paiement Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement divers Cotation Banque de France : 7 Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord des créanciers (5013) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Enquête Publique Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Nomination dans l'équipe de direction Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend contractuel (6498) Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Modification du Capital social Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action afin de contraindre la communication des documents Procédure de règlement agricole Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6426) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Remise en cause du bail commercial Changement de domicile Cotation Banque de France : 6 Délai initial de paiement dépassé Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6479) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6439) Publications de résultats Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6484) Démarche d'un créancier (5016) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Témoignages de dirigeants, perspectives Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6496) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6414) Voirie Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6501) Résolution de la conciliation Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6421) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Mouvement des Dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6506) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6477) Désaccord des créanciers (5009) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'une indemnité (6482) Démarche d'un créancier (5014) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement des cotisations sociales différend lié à la tenue de l'assemblée générale Notation / avis des analystes Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Levée de fonds / introduction en bourse
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