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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure Collective Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Attestation de régularité fiscale Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (affacturage) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Modification de la dénomination Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 8 Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Fin de Garantie financière Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Avis administratif Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 1+ Arrêté préfectoral Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6350) Publication de comptes annuels simplifiés Modification de l'adresse du Siège social Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2- Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6497) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 4 Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6468) Délai initial de paiement dépassé Réduction de capital social Divers (6507) Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un expert Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6+ Nomination d'un Curateur successoral Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Décès du dirigeant Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Avis Financier Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Investissements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 2+ Enquête plan de prévention des risques Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Recrutement Action relative à la construction immobilière Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6420) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3- Rectificatif / Erratum Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6466) Retard de paiement signalé Modification de la Forme juridique Divers (6500) Différend contractuel (6505) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Changement de nationalité Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6510) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 7 Résultats financiers positifs Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination dans l’équipe de direction Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Fusion / rachat / prise de participation Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 1 Condamnation Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Réorganisation / licenciements Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend contractuel (6498) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6426) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4- Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6469) Paiements des cotisations sociales à jour Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche d'un créancier (5014) Remise en cause du bail commercial Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 6 Evénement divers Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6439) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nouvelle Garantie financière Divers (6518) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Nomination dans l'équipe de direction Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Création de site / extension Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 2 Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6496) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6501) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6421) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4+ Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6467) Paiements réguliers signalés Modification du Capital social Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation autour de la vente du fonds Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5- Changement de domicile Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Publications de résultats Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation des méthodes concurrentielles Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel (6347) Publication des Comptes consolidés et rapports Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 1- Voirie Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Interdiction administrative Grève / conflit social Conflit entre actionnaires Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 3 Subventions / obtention d'aides publiques Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6499)
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