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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Voirie Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Procédure de règlement amiable Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Grève / conflit social Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Résiliation de bail (local commercial) Paiements réguliers signalés Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Divorce du dirigeant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification de la dénomination Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis administratif Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6507) Sollicitation d'un expert Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Action pour prolonger la période d'observation (5036) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Environnement et installation classée (IPCE) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Produits dangereux pour les consommateurs Incident de paiement Désaccord des créanciers (5009) Ordonnance rendue Démarche d'un créancier (5014) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réduction de capital social Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Décès du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Investissements Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'un bien (5039) Procédure de règlement agricole Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Recrutement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Rectificatif / Erratum Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Modification de la Forme juridique Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Changement de nationalité Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Résultats financiers positifs Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Insolvabilité constatée (5032) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6348) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Résolution de la conciliation Demande de paiement (6513) Divers (6439) Réorganisation / licenciements Démarche d'un créancier (6363) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Projet relatif à la Loi sur l'eau Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Retard de paiement signalé Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Mariage du dirigeant Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Evénement divers Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Enquête Publique Action visant à mettre un terme au plan (5030) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Création de site / extension Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'un bien (5040) Action juridique (6300) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Annulation d'annonce parue précédemment Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Modification du Capital social Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Publications de résultats Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Insolvabilité constatée (5033) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 6-
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