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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Jugement Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Différend contractuel (6478) Démarche d'un créancier (5016) Modification de l'adresse du Siège social Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Fin de Garantie financière Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Produits dangereux pour les consommateurs Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Environnement et installation classée (IPCE) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Non reconstitution des fonds propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réduction de capital social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Procédure de règlement agricole Action relative à la construction immobilière Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6500) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6420) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Désaccord des créanciers (5009) Décès du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Démarche d'un créancier (5014) Investissements Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Recrutement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Enquête plan de prévention des risques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Modification de la Forme juridique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel (6348) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Rectificatif / Erratum Autorisation administrative Résolution de la conciliation Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Changement de nationalité Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Résultats financiers positifs Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel relatif à un bail Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réorganisation / licenciements Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6484) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Projet relatif à la Loi sur l'eau Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Mise en vente des actions en déshérence Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mariage du dirigeant Evénement divers Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6496) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6501) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6421) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Nomination dans l'équipe de direction Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Création de site / extension Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Nouvelle Garantie financière Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication des Comptes consolidés et rapports Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Modification du Capital social Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Annulation d'annonce parue précédemment Interdiction administrative Procédure de règlement amiable Conflit entre actionnaires Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Publications de résultats Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6499) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Témoignages de dirigeants, perspectives Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord des créanciers (5013) Innovations / Nouveaux produits / Marques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Grève / conflit social Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 0 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Résiliation de bail (local commercial) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel (6347) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Subventions / obtention d'aides publiques Publication de comptes annuels simplifiés Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action en responsabilité Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Mouvement des Dirigeants Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6497) Insolvabilité constatée (5033) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Incident de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Notation / avis des analystes Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+
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