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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Procédure Collective Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Cotation Banque de France : 7 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (6476) Avis Financier Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Investissements Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Incident de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Recrutement Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Attestation de régularité fiscale Divers (6487) Rectificatif / Erratum Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification de la Forme juridique Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action liée à la Cession de titres ou de parts Changement de nationalité Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend contractuel (6498) Résultats financiers positifs Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5013) Action afin de contraindre la communication des documents Nomination dans l’équipe de direction Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6350) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Fusion / rachat / prise de participation Non reconstitution des fonds propres Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6479) Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Réorganisation / licenciements Procédure de règlement agricole Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Délai initial de paiement dépassé Divers (6484) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mariage du dirigeant Insolvabilité constatée (5033) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6496) Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6348) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Enquête Publique Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6506) Nomination dans l'équipe de direction Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6477) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Création de site / extension Résolution de la conciliation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Retard de paiement signalé Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Sinistres naturels / accidentels / criminels Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Modification du Capital social Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Conflit entre actionnaires Changement de domicile Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend contractuel (6499) Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Innovations / Nouveaux produits / Marques Mise en vente des actions en déshérence Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Grève / conflit social Action juridique (6300) Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Résiliation de bail (local commercial) Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action en responsabilité Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Mouvement des Dirigeants Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6497) Modification de la dénomination Réclamation d'un bien (5039) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Notation / avis des analystes Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6507) Levée de fonds / introduction en bourse Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6478) Arrêté préfectoral Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification de l'adresse du Siège social Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Paiements réguliers signalés Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation de la dénomination Divers (6517) Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification matrimoniale du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réduction de capital social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action concernant le dirigeant (6451) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action relative à la construction immobilière Nomination d'un Curateur successoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6466) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6500) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6347) Divers (6471) Enquête administrative Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6505) Décès du dirigeant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5
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