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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Extension de la sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Fin de Garantie financière Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Insolvabilité constatée (5033) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Contestation de la dénomination Divers (6517) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Voirie Désaccord contractuel (6350) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Procédure de règlement agricole Action relative à la construction immobilière Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5016) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6500) Divorce du dirigeant Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6505) Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Avis administratif Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Levée de fonds / introduction en bourse Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord des créanciers (5009) Résolution de la conciliation Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Environnement et installation classée (IPCE) Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6498) Modification matrimoniale du dirigeant Retard de paiement signalé Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (remboursement des cotisations) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête administrative Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Avis Financier Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Investissements Recrutement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Mise en vente des actions en déshérence Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5039) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6496) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6501) Changement de nationalité Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6506) Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Insolvabilité constatée (5032) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Fusion / rachat / prise de participation différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Condamnation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Procédure de règlement amiable Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Projet relatif à la Loi sur l'eau Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6499) Mariage du dirigeant Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à mettre un terme au plan (5030) Enquête Publique Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6347) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Réclamation d'un bien (5040) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6497) Annulation d'annonce parue précédemment Incident de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Changement de domicile Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Divers (6507) Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un expert
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