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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de plan Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Rejet de plan Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Fusion / rachat / prise de participation Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Condamnation Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Réorganisation / licenciements Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Recherche de garanties (6354) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Mariage du dirigeant Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un mandataire (6321) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Insolvabilité constatée (5032) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement divers Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement d'un établissement d'assurance Interdiction administrative Enquête Publique Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6347) Avis aux actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Création de site / extension Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Sinistres naturels / accidentels / criminels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Modification du Capital social Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à mettre un terme au plan (5030) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Changement de domicile Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Publications de résultats Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Convocation aux assemblées Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Réclamation d'un bien (5040) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 8 Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Innovations / Nouveaux produits / Marques Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6350) Voirie Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6507) Sollicitation d'un expert Résiliation de bail (local commercial) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Divorce du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Insolvabilité constatée (5033) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3 Modification de la dénomination Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Notation / avis des analystes Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Demande de paiement Avis administratif Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6348) Arrêté préfectoral Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Modification de l'adresse du Siège social Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche d'un créancier (6363) Environnement et installation classée (IPCE) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Produits dangereux pour les consommateurs Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Réduction de capital social Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Nomination d'un Curateur successoral Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement des cotisations sociales Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Autorisation administrative Enquête administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 9 Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Avis Financier Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Investissements Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête plan de prévention des risques Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Recrutement Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Rectificatif / Erratum Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Modification de la Forme juridique Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Changement de nationalité Demande de paiement (6513) Divers (6439) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Résultats financiers positifs Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement d'un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5039) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nomination dans l’équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
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