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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Procédure Collective Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Demande de paiement Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Interdiction administrative Nouvelle Garantie financière Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Avis administratif Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Recherche de garanties (6354) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Procédure de règlement amiable Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Paiements réguliers signalés Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un mandataire (6321) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6347) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Enquête administrative Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Investissements Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Insolvabilité constatée (5032) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Avis Financier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Incident de paiement Recrutement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Enquête plan de prévention des risques Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Attestation de régularité fiscale Modification de la Forme juridique Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Rectificatif / Erratum Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Changement de nationalité Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Fin de Garantie financière Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6350) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Non reconstitution des fonds propres Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Procédure de règlement agricole Condamnation Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Délai initial de paiement dépassé Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Mariage du dirigeant Demande de paiement Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6348) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Enquête Publique Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche d'un créancier (6363) Création de site / extension Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Insolvabilité constatée (5033) Résolution de la conciliation Avis aux actionnaires Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Retard de paiement signalé Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Mise en vente des actions en déshérence Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action juridique (6300) Voirie Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5009) Paiements des cotisations sociales à jour Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6511) Divorce du dirigeant Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Mouvement des Dirigeants Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
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