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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Extension de la sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Procédure Collective Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Procédure de sauvegarde Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Rejet du plan de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Plan de sauvegarde Clôture de jugement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (6476) Résultats financiers positifs Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mise en vente des actions en déshérence Divers (6515) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend entre l'assuré et son assureur Nomination dans l’équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6447) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels et rapports Réclamation d'un bien (5040) Divers (6487) Fusion / rachat / prise de participation Action liée à la Cession de titres ou de parts Réorganisation / licenciements Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 1 Désaccord des créanciers (5013) Désaccord d'un salarié (6454) Condamnation Paiements des cotisations sociales à jour Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action afin de contraindre la communication des documents Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6469) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement divers Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement (6513) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Procédure de règlement amiable Divers (6518) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Enquête Publique Recherche de garanties (6354) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6484) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis aux actionnaires Paiements réguliers signalés Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6414) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 2 Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6501) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6467) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6477) Publications de résultats Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6516) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'une indemnité (6482) Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord des créanciers (5009) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Plan d'Occupation des Sols (POS) Incident de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Conflit entre actionnaires Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Attestation de régularité fiscale Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6470) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Modification de la dénomination Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Notation / avis des analystes Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Procédure de règlement agricole Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un expert (6446) Avis administratif Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Convocation aux assemblées Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Arrêté préfectoral Délai initial de paiement dépassé Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Produits dangereux pour les consommateurs Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6468) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination d'un Curateur successoral Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6348) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6478) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Résolution de la conciliation Divers (6517) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation des décisions prises par les dirigeants Enquête administrative Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance rendue Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Décès du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action concernant le dirigeant (6451) Avis Financier Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Investissements Action relative à la construction immobilière Recrutement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6500) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6466) Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6471) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 9
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