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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Procédure Collective Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Contestation des méthodes concurrentielles Réduction de capital social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6516) Procédure de règlement amiable différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification matrimoniale du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Recherche de garanties (6354) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Nomination d'un Curateur successoral Publication des Comptes consolidés et rapports Paiements réguliers signalés Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 1- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Conflit entre actionnaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Enquête administrative Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6470) Investissements Recrutement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement (affacturage) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend lié au bail Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel (6347) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la Forme juridique Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à rendre publics les comptes annuels Rectificatif / Erratum Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un expert (6446) Changement de nationalité Convocation aux assemblées Incident de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Résultats financiers positifs Publication de comptes annuels simplifiés Attestation de régularité fiscale Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord des créanciers (5013) Divers (6507) Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert Condamnation Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6438) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6517) Procédure de règlement agricole Contestation des décisions prises par les dirigeants Mariage du dirigeant Ordonnance rendue Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action concernant le dirigeant (6451) Evénement divers Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Délai initial de paiement dépassé Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 2+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action relative à la construction immobilière Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Enquête Publique Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6510) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6348) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6515) Résolution de la conciliation Litige avec le syndic (6442) Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Démarche d'un créancier (6363) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6447) Changement de domicile Publication des Comptes annuels et rapports Retard de paiement signalé Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Publications de résultats Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord des créanciers (5009) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Remise en cause du bail commercial Voirie Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6439) Subventions / obtention d'aides publiques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6518) Action juridique (6300) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Divorce du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Renonciation d'une garantie financière (6323) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification de la dénomination Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Paiements des cotisations sociales à jour Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 2 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Réclamation d'un bien (5039) Avis administratif Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6506) Nouvelle Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6511) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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