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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Procédure Collective Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6499) Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Contestation autour de la vente du fonds Action juridique (6300) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Modification de la dénomination Paiements des cotisations sociales à jour Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Avis administratif Arrêté préfectoral Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Modification de l'adresse du Siège social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6497) Produits dangereux pour les consommateurs Reproches du constructeur contre le sous-traitant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Modification matrimoniale du dirigeant Recherche de garanties (6354) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination d'un Curateur successoral Paiements réguliers signalés Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'un bien (5040) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation de la dénomination Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Enquête administrative Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Avis Financier Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action relative à la construction immobilière Recrutement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Rectificatif / Erratum Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6500) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6420) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Changement de nationalité Incident de paiement Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Résultats financiers positifs Attestation de régularité fiscale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5016) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord d'un salarié (6454) Condamnation Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Réorganisation / licenciements Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6498) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel relatif à un bail Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Mariage du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action afin de contraindre la communication des documents Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6426) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement divers Délai initial de paiement dépassé Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6439) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Enquête Publique Demande de paiement Avis aux actionnaires Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Création de site / extension Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6496) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6414) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Annulation d'annonce parue précédemment Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6421) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Changement de domicile Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'un bien (5039) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
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