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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Interdiction administrative Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Incident de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Attestation de régularité fiscale Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Investissements Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Recrutement Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'un bien (5040) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Changement de nationalité Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 1+ Non reconstitution des fonds propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 2- Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6468) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 3 Insolvabilité constatée (5033) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 6+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Mariage du dirigeant Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (5016) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action concernant le dirigeant (6451) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 3- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6466) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Création de site / extension Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Modification du Capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Publications de résultats Cotation Banque de France : 1 Mise en vente des actions en déshérence Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3+ Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 4- Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6469) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Grève / conflit social Cotation Banque de France : 6 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divorce du dirigeant Divers (6518) Nouvelle Garantie financière Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Mouvement des Dirigeants Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 2 Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Paiements réguliers signalés Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6467) Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 5- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6347) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
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