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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Modification du plan de cession Modification des mandataires Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession avec location gérance Jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Résultats financiers positifs Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Non reconstitution des fonds propres Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Fusion / rachat / prise de participation Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert Condamnation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Réorganisation / licenciements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6438) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Mariage du dirigeant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Evénement divers Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Résolution de la conciliation Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6420) Enquête Publique Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Nomination dans l'équipe de direction Action visant à mettre un terme au plan (5030) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation autour de la vente du fonds Avis aux actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Création de site / extension Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement des cotisations sociales Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige avec le syndic (6442) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord des créanciers (5013) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Modification du Capital social Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Mise en vente des actions en déshérence Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action juridique (6300) Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6426) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Innovations / Nouveaux produits / Marques Insolvabilité constatée (5033) Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Remise en cause du bail commercial Voirie Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Grève / conflit social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6439) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Divorce du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Nouvelle Garantie financière Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6421) Avis administratif Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation autour de la vente du fonds Arrêté préfectoral Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification de l'adresse du Siège social Action pour prolonger la période d'observation (5036) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord des créanciers (5009) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 0 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification matrimoniale du dirigeant Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Réduction de capital social Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6499) Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête administrative Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend lié au bail Enquête plan de prévention des risques Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Recrutement Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à rendre publics les comptes annuels Rectificatif / Erratum Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Modification de la Forme juridique Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Fin de Garantie financière Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
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