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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Collective Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6468) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Résultats financiers positifs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Démarche d'un créancier (5014) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Condamnation Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation de la dénomination Réorganisation / licenciements Divers (6517) Désaccord contractuel (6347) Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Projet relatif à la Loi sur l'eau Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mariage du dirigeant Action relative à la construction immobilière Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 2+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3- Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evénement divers Divers (6500) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6471) Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 7 Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Avis aux actionnaires Différend entre l'assuré et son assureur Fin de Garantie financière Sanction DGCCRF pour retards de paiement Création de site / extension Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels et rapports Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6487) Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6350) Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Autorisation administrative Annulation d'annonce parue précédemment Action liée à la Cession de titres ou de parts Procédure de règlement agricole Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Modification du Capital social Cotation Banque de France : 1 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 3+ Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Changement de domicile Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Publications de résultats Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6426) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande de paiement) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Voirie Divers (6484) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Grève / conflit social Divers (6518) Désaccord contractuel (6348) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Subventions / obtention d'aides publiques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résolution de la conciliation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 2 Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6414) Mouvement des Dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réclamation d'un bien (5040) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement des cotisations sociales Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Arrêté préfectoral Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Modification de l'adresse du Siège social Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publication des Comptes consolidés et rapports Environnement et installation classée (IPCE) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mise en vente des actions en déshérence Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Produits dangereux pour les consommateurs Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Interdiction administrative Modification matrimoniale du dirigeant Conflit entre actionnaires Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6499) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6- Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend lié au bail Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Avis Financier Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Nouvelle Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Investissements Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Convocation aux assemblées Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Recrutement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication de comptes annuels simplifiés Rectificatif / Erratum Action en responsabilité Procédure de règlement amiable Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 1+ Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 2- Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6497) Sollicitation d'un mandataire (6321) Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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