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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure Collective Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6447) Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Mariage du dirigeant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 1 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Renonciation d'une garantie financière (6323) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Evénement divers Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Nomination dans l'équipe de direction Remise en cause du bail commercial Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Création de site / extension Divers (6439) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Recherche de garanties (6354) Divers (6518) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Procédure de règlement amiable Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Insolvabilité constatée (5033) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification du Capital social Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un mandataire (6321) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Changement de domicile Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6501) Publications de résultats Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Divers (6511) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6516) Grève / conflit social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Incident de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Résiliation de bail (local commercial) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Divorce du dirigeant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1- Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Levée de fonds / introduction en bourse Différend lié au bail Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification de l'adresse du Siège social Action visant à rendre publics les comptes annuels Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un expert (6446) Procédure de règlement agricole Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1+ Réduction de capital social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'un bien (5039) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Divers (6507) Décès du dirigeant Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Investissements Désaccord contractuel (6438) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Divers (6517) Recrutement Contestation des décisions prises par les dirigeants Résolution de la conciliation Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Rectificatif / Erratum Insolvabilité constatée (5032) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Retard de paiement signalé Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de la Forme juridique Action concernant le dirigeant (6451) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Changement de nationalité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Divers (6500) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement des cotisations sociales Différend contractuel (6505) Nomination dans l’équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6515) Réorganisation / licenciements Litige avec le syndic (6442) Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Condamnation
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