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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Rejet du plan de sortie de crise Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Modification du plan de sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Rejet de plan Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Extension de la sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6466) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6500) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5009) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 5 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6471) Mariage du dirigeant Différend contractuel (6505) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 7 Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Nomination dans l'équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Enquête Publique Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Création de site / extension Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Autorisation administrative Avis aux actionnaires Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend contractuel (6498) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 4- Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6469) Réclamation d'un bien (5039) Annulation d'annonce parue précédemment Action afin de contraindre la communication des documents Résolution de la conciliation Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 6 Retard de paiement signalé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Changement de domicile Demande de paiement (remboursement des cotisations) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6518) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 9 Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Voirie Désaccord contractuel (6496) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6501) Mise en vente des actions en déshérence Contestation autour de la vente du fonds Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Divers (6511) Divers (6516) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 7 Avis administratif Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Interdiction administrative Arrêté préfectoral Conflit entre actionnaires Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Environnement et installation classée (IPCE) Différend contractuel (6499) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 5+ Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'un bien (5040) Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend lié au bail Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 6- Paiements réguliers signalés Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 5 Enquête administrative Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Investissements Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 0 Avis Financier Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Recrutement Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6497) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 4 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Rectificatif / Erratum Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Sollicitation d'un expert Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6+ Incident de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Changement de nationalité Divers (6507) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Démarche d'un créancier (5016) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Condamnation Action relative à la construction immobilière Fin de Garantie financière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur
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