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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Procédure Collective Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Procédure de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Notation / avis des analystes Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication de comptes annuels simplifiés Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 4 Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6507) Sollicitation d'un expert Mise en vente des actions en déshérence Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 6+ Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action juridique (6300) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6478) Nomination d'un Curateur successoral Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements des cotisations sociales à jour Contestation de la dénomination Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance rendue Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Décès du dirigeant Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Investissements Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3- Avis Financier Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Recrutement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 5 Enquête plan de prévention des risques Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5040) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Procédure de règlement amiable Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 7 Rectificatif / Erratum Demande de paiement (6476) Recherche de garanties (6354) Différend entre l'assuré et son assureur Paiements réguliers signalés Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord des créanciers (5013) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Changement de nationalité Résultats financiers positifs Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication des Comptes annuels et rapports Nomination dans l’équipe de direction Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Autorisation administrative Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réorganisation / licenciements Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4- Condamnation Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6347) Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 6 Projet relatif à la Loi sur l'eau Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (6513) Divers (6439) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6479) Evénement divers Divers (6484) Attestation de régularité fiscale Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Création de site / extension Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4+ Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5- Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Procédure de règlement agricole Désaccord des créanciers (5009) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6477) Changement de domicile Réclamation d'une indemnité (6482) Délai initial de paiement dépassé Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publications de résultats Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Interdiction administrative Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 5+ Voirie Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Résolution de la conciliation Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6- Subventions / obtention d'aides publiques Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Divorce du dirigeant Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Modification de la dénomination Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Convocation aux assemblées
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