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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de traitement de sortie de crise Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pour prolonger la période d'observation (5036) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Publications de résultats Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Témoignages de dirigeants, perspectives Procédure de règlement amiable Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Recherche de garanties (6354) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements réguliers signalés Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Grève / conflit social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Voirie Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réclamation d'un bien (5039) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6420) Modification de la dénomination Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Notation / avis des analystes Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Levée de fonds / introduction en bourse Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Incident de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis administratif Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Attestation de régularité fiscale Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Insolvabilité constatée (5032) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel relatif à un bail Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Décès du dirigeant Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Enquête administrative Demande de paiement (6513) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Investissements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Délai initial de paiement dépassé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Recrutement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6414) Réclamation d'un bien (5040) Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination dans l’équipe de direction Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Démarche d'un créancier (6363) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Fusion / rachat / prise de participation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Retard de paiement signalé Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Insolvabilité constatée (5033) Condamnation Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mariage du dirigeant Evénement divers Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Nomination dans l'équipe de direction Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Enquête Publique Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Création de site / extension Renonciation d'une garantie financière (6323) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Paiements des cotisations sociales à jour Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Avis aux actionnaires
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