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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure Collective Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action juridique (6300) Divers (6518) Grève / conflit social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Subventions / obtention d'aides publiques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Résiliation de bail (local commercial) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6496) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 2 Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6501) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Avis administratif Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6511) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Arrêté préfectoral Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Procédure de règlement amiable Divers (6516) Modification de l'adresse du Siège social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réclamation d'un bien (5040) Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Produits dangereux pour les consommateurs Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1- Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6499) Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête administrative Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (affacturage) Décès du dirigeant Différend lié au bail Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Avis Financier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Investissements Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Enquête plan de prévention des risques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Recrutement Sollicitation d'un expert (6446) Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Rectificatif / Erratum Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Modification de la Forme juridique Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6497) Changement de nationalité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Fin de Garantie financière Divers (6507) Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Non reconstitution des fonds propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6438) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6350) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Condamnation Contestation de la dénomination Désaccord des créanciers (5009) Procédure de règlement agricole Divers (6517) Réorganisation / licenciements Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Projet relatif à la Loi sur l'eau Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5014) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action relative à la construction immobilière Mariage du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6500) Evénement divers Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Enquête Publique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6510) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Avis aux actionnaires Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Résolution de la conciliation Divers (6515) Création de site / extension Litige avec le syndic (6442) Réclamation d'un bien (5039) Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Modification du Capital social Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6498) Changement de domicile Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action afin de contraindre la communication des documents Publications de résultats Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Témoignages de dirigeants, perspectives Remise en cause du bail commercial Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Plan d'Occupation des Sols (POS) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (6513) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6439) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement)
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