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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Insolvabilité constatée (5032) Remise en cause du bail commercial Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6348) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6439) Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Démarche d'un créancier (6363) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Retard de paiement signalé Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'un bien (5040) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord des créanciers (5013) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation d'une garantie financière (6323) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Insolvabilité constatée (5033) Différend lié au bail Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant à rendre publics les comptes annuels Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert (6446) Sollicitation d'un mandataire (6321) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5016) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Voirie Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6507) Modification de la dénomination Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un expert Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel (6347) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6438) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Incident de paiement Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Attestation de régularité fiscale Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation autour de la vente du fonds Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Décès du dirigeant Réclamation d'un bien (5039) Litige avec le syndic (6442) Procédure de règlement agricole Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Avis Financier Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Recrutement Désaccord d'un salarié (6454) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement
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