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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Clôture du plan Modification du plan de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture du Plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Extension de la sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Procédure Collective Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Procédure de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Modification matrimoniale du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Réduction de capital social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6511) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6516) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances différend lié à la tenue de l'assemblée générale Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel (6350) Contestation des méthodes concurrentielles Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Décès du dirigeant Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Procédure de règlement agricole Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Enquête administrative Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Investissements Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Interdiction administrative Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Conflit entre actionnaires Délai initial de paiement dépassé Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Enquête plan de prévention des risques Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Rectificatif / Erratum Demande de paiement (affacturage) Changement de nationalité Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Résultats financiers positifs Action visant à rendre publics les comptes annuels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel (6348) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert (6446) Résolution de la conciliation Convocation aux assemblées Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche d'un créancier (6363) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1+ Fusion / rachat / prise de participation Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action en responsabilité Retard de paiement signalé Plan Local d'Urbanisme (PLU) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Condamnation Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 9 Mariage du dirigeant Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement divers Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance rendue Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Nomination dans l'équipe de direction Action concernant le dirigeant (6451) Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête Publique Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action relative à la construction immobilière Paiements des cotisations sociales à jour Avis aux actionnaires Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6466) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Démarche d'un créancier (5016) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Modification du Capital social Divers (6471) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6510) Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6515) Publications de résultats Litige avec le syndic (6442) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6447) Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6487) Recherche de garanties (6354) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord d'un salarié (6454) Sollicitation d'un mandataire (6321) Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5009) Action liée à la Cession de titres ou de parts Paiements réguliers signalés Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Voirie Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 5 Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divorce du dirigeant Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Mouvement des Dirigeants Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Modification de la dénomination Divers (6439) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel (6347) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6518) Notation / avis des analystes Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6484) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Levée de fonds / introduction en bourse Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Incident de paiement Avis administratif Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6496) Attestation de régularité fiscale Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Environnement et installation classée (IPCE)
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