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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure Collective Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification des mandataires Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes annuels et rapports Divorce du dirigeant Divers (6487) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Autorisation administrative Modification de la dénomination Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6498) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Avis administratif Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Fin de Garantie financière Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 6 Arrêté préfectoral Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Non reconstitution des fonds propres Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6479) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Délai initial de paiement dépassé Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6484) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réduction de capital social Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination d'un Curateur successoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6496) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Enquête administrative Désaccord contractuel (6467) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 5- Avis Financier Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Investissements Désaccord contractuel (6506) Réclamation d'un bien (5040) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6477) Désaccord des créanciers (5013) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Recrutement Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Rectificatif / Erratum Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation des méthodes concurrentielles Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Modification de la Forme juridique Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Publication des Comptes consolidés et rapports Changement de nationalité Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Interdiction administrative Résultats financiers positifs Conflit entre actionnaires Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6499) Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Différend lié au bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Condamnation Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Réorganisation / licenciements Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Démarche d'un créancier (5016) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Paiements des cotisations sociales à jour Convocation aux assemblées Mariage du dirigeant Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Renonciation d'une garantie financière (6323) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication de comptes annuels simplifiés Evénement divers Action en responsabilité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6497) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Enquête Publique Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Nouvelle Garantie financière Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Avis aux actionnaires Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5009) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Création de site / extension Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Recherche de garanties (6354) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend contractuel (6478) Démarche d'un créancier (5014) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements réguliers signalés Ordonnance rendue Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation de la dénomination Sollicitation d'un mandataire (6321) Modification du Capital social Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Changement de domicile Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publications de résultats Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5 Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6471) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6505) Réclamation d'un bien (5039) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6347) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 7 Voirie Demande de paiement (6476) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Grève / conflit social Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Incident de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Subventions / obtention d'aides publiques Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6515)
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