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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Cotation Banque de France : 7 Divorce du dirigeant Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification de la dénomination Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Notation / avis des analystes Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Sollicitation d'un mandataire (6321) Autorisation administrative Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Levée de fonds / introduction en bourse Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Paiements réguliers signalés Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 1 Avis administratif Désaccord d'un salarié (6454) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification de l'adresse du Siège social Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3+ Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Produits dangereux pour les consommateurs Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4- Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réduction de capital social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 6 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Décès du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Incident de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête administrative Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Investissements Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 2 Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Recrutement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4+ Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5- Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Résultats financiers positifs Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel (6350) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Procédure de règlement agricole Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Fusion / rachat / prise de participation Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5013) Réorganisation / licenciements Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 3 Condamnation Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement divers Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Résolution de la conciliation Convocation aux assemblées Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche d'un créancier (6363) Insolvabilité constatée (5033) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nomination dans l'équipe de direction Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Retard de paiement signalé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1+ Enquête Publique Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Création de site / extension Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2- Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5016) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 4 Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Modification du Capital social Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Changement de domicile Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance rendue Publications de résultats Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Témoignages de dirigeants, perspectives Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5009) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Démarche d'un créancier (5014) Grève / conflit social Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3- Voirie Divers (6471) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 5 Subventions / obtention d'aides publiques
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