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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde Procédure Collective Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la sauvegarde Infirmation de jugement Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6477) Plan d'Occupation des Sols (POS) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6516) Grève / conflit social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 8 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'une indemnité (6482) Voirie Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Résiliation de bail (local commercial) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Fin de Garantie financière Insolvabilité constatée (5033) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Subventions / obtention d'aides publiques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 1- Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Non reconstitution des fonds propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Conflit entre actionnaires Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 3 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6499) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 5+ Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Levée de fonds / introduction en bourse Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Avis administratif Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification de l'adresse du Siège social Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Arrêté préfectoral Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Environnement et installation classée (IPCE) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1+ Réduction de capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action en responsabilité Modification matrimoniale du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 2- Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6497) Nomination d'un Curateur successoral Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 4 Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6468) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête administrative Demande de paiement Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Investissements Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6478) Avis Financier Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Divers (6517) Recrutement Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 9 Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Enquête plan de prévention des risques Contestation de la dénomination Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de la Forme juridique Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Rectificatif / Erratum Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'un bien (5039) Action relative à la construction immobilière Changement de nationalité Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6466) Action juridique (6300) Divers (6500) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6471) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (6476) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6515) Réorganisation / licenciements Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend entre l'assuré et son assureur Condamnation Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Nouvelle Garantie financière Insolvabilité constatée (5032) Divers (6487) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action liée à la Cession de titres ou de parts Mariage du dirigeant Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 3+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Différend contractuel (6498) Evénement divers Désaccord contractuel (6426) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 4- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6469) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action afin de contraindre la communication des documents Nomination dans l'équipe de direction Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Enquête Publique Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Création de site / extension Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6479) Avis aux actionnaires Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6518) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6484) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6347) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification du Capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6496) Changement de domicile Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Incident de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6501) Publications de résultats
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