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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Procédure Collective Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Désaccord contractuel (6468) Notation / avis des analystes Nouvelle Garantie financière Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Levée de fonds / introduction en bourse Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Modification de l'adresse du Siège social Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Recherche de garanties (6354) Arrêté préfectoral Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Produits dangereux pour les consommateurs Contestation de la dénomination Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements réguliers signalés Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Modification matrimoniale du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réduction de capital social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Nomination d'un Curateur successoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Décès du dirigeant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6347) Enquête administrative Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Investissements Inscription d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Avis Financier Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Recrutement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Incident de paiement Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Rectificatif / Erratum Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Modification de la Forme juridique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Changement de nationalité Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Résultats financiers positifs Réclamation d'un bien (5040) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Nomination dans l’équipe de direction Fin de Garantie financière Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Fusion / rachat / prise de participation Non reconstitution des fonds propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel (6350) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Réorganisation / licenciements Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Mariage du dirigeant Insolvabilité constatée (5033) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nomination dans l'équipe de direction Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6348) Enquête Publique Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Création de site / extension Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche d'un créancier (6363) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation des méthodes concurrentielles Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Retard de paiement signalé Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification du Capital social Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Changement de domicile Action pour prolonger la période d'observation (5036) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publications de résultats Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Témoignages de dirigeants, perspectives Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Innovations / Nouveaux produits / Marques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Grève / conflit social Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résiliation de bail (local commercial) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Mouvement des Dirigeants Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Modification de la dénomination Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 2-
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